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Marques déposées par l'association loi 1901 Réseau Chainon
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Région (s) en Scène (s)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Région (s) en Scène (s)
Réseau Chainon, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3755495
Date de dépôt :
22/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2020
Région (s) en Scène (s) de Réseau Chainon

Présentation de la marque Région (s) en Scène (s)

Déposée le 22 juillet 2010 par l'association loi 1901 Réseau Chainon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Région (s) en Scène (s) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Réseau Chainon domicilié(e) 35 Bertrand Panouse - 31170 - TOURNEFEUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 943 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Réseau Chainon domicilié(e) 35 Bertrand Panouse - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

La marque Région (s) en Scène (s) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Région (s) en Scène (s) est expirée depuis le 22 juillet 2020.

Réseau Chainon a également déposé les autres marques suivantes : Festival le Chainon Manquant , réseau chainon , RESEAU CHAINON


Réseau Chainon, association loi 1901 - 35 Bertrand Panouse - 31170 - TOURNEFEUILLE - France - SIREN 387943905


Réseau Chainon - 35 Bertrand Panouse - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.